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jeudi, 24 octobre 2019 14:23

Candidature pour l'attribution d'un emplacement de ponton de pêche au carrelet

Candidature pour l'attribution d'un emplacement de ponton de pêche au carrelet Christian Abadie

Attribution D'un Emplacement De Ponton De Pêche Au Carrelet A Un Groupement D'usagers.

Un groupement de personnes privées organisées en association d'usagers ou en société civile immobilière (SCI) peut être candidat pour bénéficier d'une autorisation d'occupation de l'emplacement d'un ponton de pêche au carrelet (AOT).

Vous trouverez toutes les informations dans les documents ci-dessous :

Télécharger la fiche de candidature.

Télécharger un document décrivant les principes de la pêche au carrelet.

Télécharger un document décrivant la construction et l'entretien des pontons de pêche au carrelet.

Télécharger l'avis de vacance d'un emplacement de ponton de pêche au carrelet à reconstruire.

Télécharger le document de la préfecture.