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Plan Local d'Urbanisme

La procédure d’élaboration du plan d'occupation des sols de la commune d’Esnandes a été approuvée le 15 avril 1980.
Par la suite, ce document de planification a fait l'objet de trois procédures de modification approuvées les 3 octobre 1988, 17 décembre 2004 et 9 juillet 2009.
Deux révisions ont également été approuvées les 16 janvier 1987 et 19 février 1999.
Des mises à jour sont en outre intervenues les 7 juillet 1995 et 10 août 2000.
Enfin, par délibération en date du 14 novembre 2006, le Conseil Municipal d’Esnandes a demandé au Président de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle de prescrire et conduire la révision du Plan d'Occupation des Sols de la commune et sa transformation en Plan Local d'Urbanisme. Celle-ci a été prescrite par délibération du Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle le 15 décembre 2006. 
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en conseil communautaire le 25 juin 2010 et il est opposable depuis le 23 juillet 2010.
La délibération a entre autres pour objectifs :
. d'organiser et de planifier durablement le développement de la commune,
. de favoriser les solidarités territoriales,
. de promouvoir la qualité urbaine et environnementale,
. de préserver l’environnement,
. de répondre aux obligations législatives en vigueur.

Télécharger le mot du Maire

1) Rapport de présentation

Etat initial de l’environnement et diagnostic ; Analyse des incidences notables prévisibles sur l’environnement, explication des choix retenus pour établir le projet, prise en compte des conséquences dommageables sur l’environnement par le PLU.

Télécharger le rapport de présentation

2) Orientations d’aménagement et de développement durable

Orientations générales pour l’aménagement et l’urbanisation de la commune.

Télécharger le projet d’aménagement et de développement durable

3) Orientation d’aménagement relative à des quartiers ou à des secteurs

Orientations par secteur pour l’aménagement et l’urbanisation de la commune.

Télécharger les orientations d’aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs

4) Règlement

Le règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la commune d’Esnandes et aux parties du domaine public maritime délimitées sur les documents graphiques du règlement. Il se compose du présent document et des documents graphiques qui lui sont associés.

4.1) Documents graphiques

document graphique à l'echelle 1/5000

document graphique à l'echelle 1/2000

4.2) Règlement écrit

Télécharger le règlement écrit

5) Les annexes

Plan général

Liste des servitudes d'utilité publique

Notes explicatives concernant les servitudes d'utilité publique

Télécharger le schéma des réseaux d'assainissement d'eau potable

Télécharger le schéma des réseaux d'assainissement des eaux usées

Télécharger le schéma des réseaux d'assainissement des eaux pluviales

Télécharger le schéma des systèmes d'élimination des déchets

Plan général

Liste des autres annexes

Notes explicatives concernant les autres annexes

6) Documents d’information

6.1) les prescriptions particulières

Télécharger le plan des prescriptions particulières A 

Télécharger le plan des prescriptions particulières B

Télécharger la liste des prescriptions particulières 

Télécharger les notices explicatives des prescriptions particulières

6.2) les pièces administratives

Télécharger les pièces administratives