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Calendrier

AVIS - Conseil municipal
Mercredi 20 Décembre 2023
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Horaires

20h00 - 23h59

Description de l'évènement

Le maire a l’honneur d’informer ses administrés que le conseil municipal se réunira à la mairie - Salle Nouvelle France le :

Mercredi 20 décembre 2023 à 20h00

 

ORDRE DU JOUR :

 

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023.

2023 – 01/12 – Zone d’Accélération des Energies renouvelables (ZA ENR)

2023 – 02/12 – Eglise Saint Martin – travaux de restauration générale – Mission Diagnostic – demande de subvention et autorisation de signature

2023 – 03/12 – Marché des Assurances Maire – autorisation de signature

2023 – 04/12 – Protection sociale complémentaire – Mandat au CDG17 pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la procédure de marché public.

2023 – 05/12 – DM1 – BP Commune

2023 – 06/12 – DM1 – Budget annexe du camping municipal

2023 – 07/12 - Admissions en non-valeur – Budget annexe de la ZAC

2023 – 08/12 - M57 – Utilisation de l’article 6232

2023 – 09/12 – Rétrocession des voiries ZC 274 et ZC 524 – Lotissement de « L’Ormeau »

2023 – 10/12 – Rétrocession des voiries ZC 468 et des espaces verts - Lotissement Beau Soleil

2023 - 11/12 - Parcelles appartenant au domaine public communal : incorporation des mètres linéaires dans la voirie communale.

2023 – 12/12 – Modalités de liquidation du SIVU L’Envol – avis de la commune

Questions diverses.

 
Mercredi 20 Décembre 2023, 08:00pm