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Calendrier

Conseil Municipal
Mardi 16 Avril 2024
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Horaires

20h00 - 23h59

Description de l'évènement

LE MAIRE A L’HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA MAIRIE - SALLE NOUVELLE FRANCE LE :

Mardi 16 avril 2024 à 20h00

 

ORDRE DU JOUR :

 

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 février et du 19 mars 2024.

 

2024 – 01/04 – Convention de gestion intercommunale de l’activité « crèche » - autorisation de signature.

2024 – 02/04 – CDA de La Rochelle – modification des statuts – prise de compétence supplémentaire ; voile scolaire.

2024 – 03/04 – Convention d’occupation du domaine privé de la commune – autorisation de signature

2024 – 04/04 – Location des salles municipales et du matériel.

2024 – 05/04 – Plaine des Sports – Attribution du marché/Dossiers de demande de subventions

2024 – 06/04 – Vente de la Serre de la commune – autorisation de signature

2024 – 07/04 – Vente d’une parcelle – autorisation de signature

2024 – 08/04 – Bail de location précaire - autorisation de signature

2024 – 09/04 – Mission d’assistance aux collectivités - Projet de réhabilitation de l’école élémentaire – autorisation de signature.

2024 – 10/04 – Subventions aux associations.

Questions diverses.

 
Mardi 16 Avril 2024, 08:00pm