Calendrier
Horaires
20h00 - 23h59
LE MAIRE A L’HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA MAIRIE - SALLE NOUVELLE FRANCE LE :
Mardi 16 avril 2024 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 13 février et du 19 mars 2024.
2024 – 01/04 – Convention de gestion intercommunale de l’activité « crèche » - autorisation de signature.
2024 – 02/04 – CDA de La Rochelle – modification des statuts – prise de compétence supplémentaire ; voile scolaire.
2024 – 03/04 – Convention d’occupation du domaine privé de la commune – autorisation de signature
2024 – 04/04 – Location des salles municipales et du matériel.
2024 – 05/04 – Plaine des Sports – Attribution du marché/Dossiers de demande de subventions
2024 – 06/04 – Vente de la Serre de la commune – autorisation de signature
2024 – 07/04 – Vente d’une parcelle – autorisation de signature
2024 – 08/04 – Bail de location précaire - autorisation de signature
2024 – 09/04 – Mission d’assistance aux collectivités - Projet de réhabilitation de l’école élémentaire – autorisation de signature.
2024 – 10/04 – Subventions aux associations.
Questions diverses.