LE MAIRE A L’HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA MAIRIE -

SALLE NOUVELLE FRANCE LE :

Mardi 22 octobre à 20h00

ORDRE DU JOUR :

Démission de Madame Clémence Dunais de ses fonctions d’adjointe au Maire d’Esnandes.

Approbation du PV du Conseil Municipal du 9 Juillet 2024

2024 – 01/10 – Admissions en non valeur - Budgets Mairie et ZAC
2024 – 02/10 – Clôture du Budget annexe de la ZAC (02205)       
2024 – 03/10 – Prestation sociale complémentaire pour le risque prévoyance : adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17.
2024 – 04/10 – Convention cadre d’adhésion aux missions facultatives du CDG17 : autorisation de signature.

2024 - 05/10 - Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie sociale – autorisation de signature.

Questions diverses.