LE MAIRE A L’HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA MAIRIE - SALLE NOUVELLE FRANCE LE : Lundi 9 décembre à 20h00

ORDRE DU JOUR :

Approbation du PV du Conseil Municipal du 22 octobre 2024

2024 – 01/12 – Marchés des assurances

2024 – 02/12 – Rétrocession des voiries – lotissement « Les Chênes verts »

2024 – 03/12 – Rétrocession des voiries – lotissement « les Jardins de la Prée »

2024 – 04/12 - Parcelles appartenant au domaine public communal : incorporation des mètres linéaires dans la voirie communale.

2024 – 05/07 – Plaine des Sports – Plan de financement – Dossiers de demande de subvention       
2024 – 06/12 – Indemnité spéciale de fonction et d'engagement applicable aux cadres d’emploi de la police municipale et des gardes champêtres.

2024 – 07/12 – Plan partenarial de gestion de la demande d’information du demandeur de logement social – adoption et signature d’une convention relative au service d’information et d’accueil des demandeurs de logement social.

2024 - 08/12 – Maison de la Baie du Marais Poitevin – Transfert à la CDA de la Rochelle – autorisation de signature

2024 – 09/12 – Carrelet pédagogique de la CDA de La Rochelle : convention Mairie d’Esnandes/Association « la Baleinière » : autorisation de signature

2024 – 10/12 – Réhabilitation de l’ancienne menuiserie (Place Thorens Glières) - Approbation du bilan de clôture de la SEMDAS – autorisation de signature

2024 - 11/12 - DM 1 - BP de la Mairie

Questions diverses.